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R.V.Q. V.Q. 2890 - RÈGLEMENT CONCERNANT LES ARTISTES-PEINTRES ET LES PORTRAITISTES

Article 4.4
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Texte intégral
4.4.N'est autorisé sur la rue du Trésor que la vente de peintures, dessins, aquarelles, gravures (signées et numérotées), sérigraphies et lithographies, originaux ou reproduits.
1983, V.Q. 2890, a. 4.4.
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